Le fameux droit d’auteur…. ©ompliqué ?

Un billet très intéressant sur le blogue d’Hélène Messier, artiste-peintre, a attisé ma curiosité. http://blogue.hmessier.com/wordpress/le-droit-dauteur-bafoue-encore/ Je vois aussi régulièrement des filigranes bord en bord des photos publiées sur les différentes pages d’artistes sur Facebook. J’ai décidé de faire une petite recherche personnelle.

J’amorce donc l’année 2015 du blogue avec le sujet du droit d’auteur. J’en profite pour vous souhaiter une année exceptionnellement artistique, remplie de beaux projets et de rêves réalisés.

L'EGO

Eille ! C’est aride des recherches sur le droit d’auteur. Mon premier jet de billet a pris le bord de la petite icône en forme de jolie poubelle…. Je m’ennuyais moi-même à le lire.

On va faire simple : je vous donne en vrac ce que j’ai retenu. Les liens vers les sites où j’ai trouvé des informations sont à la fin. Quand vous aurez du temps à tuer, souffrirez d’insomnie ou voudrez prendre un ‘break’ d’artiste : je vous invite à cliquer sur les liens pour découvrir tout ce que vous avez toujours  voulu savoir sur le ©… ou presque.

Attention : je ne suis pas avocate spécialiste en droit d’auteur !!! C’est juste mon opinion personnelle.
© – le droit d’auteur s’applique pour toute œuvre originale (littéraire, dramatique, musicale ou artistique)
© – le droit d’auteur est protégé automatiquement. Il n’est pas nécessaire de faire un enregistrement comme aux USA.
© – le droit d’auteur est valide pour le créateur toute sa vie durant et 50 ans après sa mort. Ceci vaut pour le Canada. En France, c’est 70 ans. Après ce délai : tout le monde peut utiliser l’oeuvre.
© – il n’est pas vraiment nécessaire d’indiquer : ‘tous droits réservés’ de mettre le ©. Par contre, l’enregistrement officiel auprès de l’OPIC fourni une preuve de propriété.
© – Un filigrane est quand même un avertissement poli et surtout utile si quelqu’un voudrait utiliser votre œuvre et vous en demander la permission. Ce sera plus facile de vous rejoindre et…  un peu de pub ne fait de mal à personne.
© – un droit d’auteur peut avoir plusieurs paliers (un peu comme une chaîne) quand le premier créateur vend ou concède son droit.
© – le fait de posséder une oeuvre (suite à un achat, par exemple) ne fait pas de nous le détenteur du droit d’auteur.

Vous vous êtes déjà inspiré d’une photo prise sur le net pour faire une toile ? Honnnn ! C’est un no-no !!! Droit d’auteur du photographe. Il aurait fallu lui demander la permission. Le (la) photographe aurait été en droit de vous demander une commission ou une partie du montant de la vente de votre œuvre.  (Lire le blogue de La Grande Vadrouille, photographe.)

En fait, je pense qu’on peut copier ou s’inspirer d’une photo ou d’une œuvre… mais pas en retirer de l’argent avec une vente éventuelle de votre œuvre. Donc, si on s’inspire d’une photo prise sur le net et que l’on garde la toile chez nous, sur nos murs…. Je pense que c’est OK…. Encore une fois, ceci est juste mon entendement personnel.

Vous pouvez donc utiliser quelques trucs comme le filigrane, les photos en basse résolution, enlever le clic ‘copier’ si vous êtes un ‘wizz’ de l’informatique pour protéger vos œuvres mais en bout de ligne, si quelqu’un copie et que vous voulez poursuivre les plagieurs, vous vous embarquerez probablement dans une belle galère…. Parlez-en à Claude Robinson !!!

——————————–

Site de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada :
http://www.opic.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/wr03719.html?Open&wt_src=cipo-cpyrght-main

Site ‘comment ça marche’, site français,
http://www.commentcamarche.net/contents/269-le-droit-d-auteur-copyright

Le blog de La Grande Vadrouille. Cette photographe a fait une recherche exhaustive sur le sujet du copyright. Elle exprime clairement – et avec raison – sa frustration d’avoir trouvé des toiles reproduites d’après ses photos.
http://www.photovoyage.org/blog/droit-dauteur/peindre-ou-dessiner-d-apres-une-photo/

Site d’Industrie Canada
http://www.ic.gc.ca/eic/site/icgc.nsf/fra/07415.html#p3

Site d’OMPI : l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
http://www.wipo.int/sme/fr/documents/ip_photography.htm#1.1

Site de Wikipedia
http://fr.wikipedia.org/wiki/Photographie_des_%C5%93uvres_d’art

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4 réflexions au sujet de « Le fameux droit d’auteur…. ©ompliqué ? »

  1. Merci Diane pour cet article. Le sujet des droits d’auteur est souvent négligé, et je dois avouer que je m’auto censure la publication de certaines peintures ou de certains vêtements pour ne pas qu’ils soient copiés :la diffusion des images va tellement vite sur internet… En France je sais que tu peux faire un dépôt mais je trouve la procédure assez compliquée…

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    1. Hello Artemis: Personnellement, je publie sans auto-censure (après tout, je suis une novice dans le domaine). Parfois j’inscris mon nom en filigrane mais souvent j’oublie. Bonne journée créative !

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  2. Intéressant Diane. Je croyais qu’on avait déjà commencé à reproduire tes oeuvres. En tout cas, ton coucher de soleil trône dans mon salon, ça egaie. Bonne fin de semaine! Jean-Claude Date: Mon, 5 Jan 2015 20:02:56 +0000 To: jcguay07@hotmail.com

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